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1. MENTIONS LEGALES

PROPRIETAIRE

Le site  www.lafontaniere.fr  est la propriété de l’association de la Fontanière.

La Fontanière est une association à but non lucratif présidée actuellement par le Docteur Jean-Jacques MORETEAU :

  • Siège social : 30 bis Grande Rue, 69110, Sainte Foy-lès-Lyon

  • Téléphone :04 78 59 30 55

  • Activité : Association à but non lucratif – Code APE : 9499Z

  • Immatriculée depuis le 1er  Juillet 1993

  • N° RNA : W691060695

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION DU SITE

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HÉBERGEMENT DU SITE

– Ce site est hébergé par: OVH  https://www.ovh.com/fr/

– Ce site a été créé, développé et intégré par: Mathilde GILLY-GROSJANT –  www.heritra.com

– Crédits photos (première photo de la page d’accueil) : Ville de Sainte Foy-lès-Lyon, que nous tenons à remercier chaleureusement.

– Crédits photos : La Fontanière et le Docteur Moreteau. 

– Crédits photos : Pixabay  https://pixabay.com/fr/

2. CONTENU DU SITE – RESPONSABILITE

La Fontanière apporte le plus grand soin afin de diffuser sur le site Internet www.lafontaniere.fr des informations de qualité, et s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, les informations contenues sur le dit site ont un simple caractère indicatif, non-exhaustif et non contractuel. La Fontanière décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’inexactitude ou d’omission dans ces informations. De même, La Fontanière n’est soumis qu’à une obligation de moyen et ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive. En outre, La Fontanière ne saurait être tenu pour responsable du retard, de la perte ou de la mauvaise distribution d’un courriel, ni de son envoi ou non à une adresse électronique erronée.

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3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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4. INDISPONIBILITÉ DU SITE

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